Mentions legales

1. Editeur du site

Le site www.paulscup.fr est edite par :

Denomination : S.A.S Paul's Cup
Statut : Societe par Actions Simplifiee (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siege social : 334, avenue Frederic Mistral 83130 LA GARDE
Immatriculation au RCS : 102 713 492 R.C.S TOULON
Date d'immatriculation : 25/03/2026
Numero d'identification europeen (EUID) : FR8305.102713492
Numero de TVA intracommunautaire : FR06102713492
Email : contac.dev@paulscup.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : JOUVENCEAU Julien

3. Hebergement

Le site est heberge par :

Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, Etats-Unis
Site web : vercel.com
Serveur : Paris, France (region cdg1)

Les donnees sont hebergees par :

Raison sociale : Supabase Inc.
Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site web : supabase.com
Infrastructure : Amazon Web Services (AWS)
Localisation des serveurs : Union Europeenne — Dublin, Irlande (region eu-west-1)

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Paul's Cup (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable de l'editeur.

Les donnees sportives sont fournies par Opta (Stats Perform) et sont utilisees sous licence. Toute reutilisation non autorisee est strictement interdite.

5. Donnees personnelles

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, vous disposez de droits sur vos donnees personnelles.

Pour en savoir plus sur le traitement de vos donnees et exercer vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialite.

6. Cookies

Le site Paul's Cup utilise des cookies strictement necessaires au fonctionnement du service (authentification, session utilisateur). Ces cookies ne necessitent pas votre consentement prealable conformement a la reglementation en vigueur.

Aucun cookie publicitaire ou de tracage a des fins commerciales n'est utilise sur ce site.

7. Reglement des litiges

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de mediation de la consommation. Le mediateur competent est :

Nom : SAS Paul's Cup

Conformement aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur est informe qu'il peut egalement recourir a la plateforme de resolution des litiges en ligne de la Commission europeenne accessible a l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.